{"id":120316,"date":"2024-01-06T06:21:50","date_gmt":"2024-01-06T11:21:50","guid":{"rendered":"https:\/\/fleursenvracmtl.com\/?page_id=120316"},"modified":"2025-09-22T06:04:53","modified_gmt":"2025-09-22T10:04:53","slug":"modalites-et-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/fleursenvracmtl.com\/fr\/modalites-et-conditions\/","title":{"rendered":"Modalit\u00e9s et conditions \u2013 Fleurs en Vrac MTL"},"content":{"rendered":"

Modalit\u00e9s et conditions \u2013 Fleurs en Vrac MTL<\/strong><\/p>

Veuillez lire attentivement les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s et conditions (l\u2019\u00ab Accord \u00bb). En acc\u00e9dant \u00e0 ce site Web (le \u00ab Site \u00bb) et \u00e0 l\u2019une de ses pages, vous acceptez d\u2019\u00eatre li\u00e9 par les modalit\u00e9s ci-dessous. Cet Accord r\u00e9git votre utilisation du Site et des services qui y sont offerts (les \u00ab Services \u00bb). Si vous n\u2019acceptez pas ces modalit\u00e9s, vous ne devez pas utiliser le Site.<\/p>

Fleurs en Vrac MTL, exploit\u00e9 par Le Bouquet St-Laurent Inc.<\/strong>, peut \u00e0 tout moment, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion et pour quelque raison que ce soit, modifier ou mettre \u00e0 jour ces modalit\u00e9s sans pr\u00e9avis. Votre utilisation continue du Site constitue votre acceptation de la version la plus r\u00e9cente. Nous vous invitons donc \u00e0 consulter r\u00e9guli\u00e8rement cette page.<\/p>

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>

Le Site, sa conception, ses textes, ses graphiques, son contenu et leur organisation sont la propri\u00e9t\u00e9 de Le Bouquet St-Laurent Inc.<\/strong> et\/ou de ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, partenaires, fournisseurs tiers et distributeurs (les \u00ab Tiers \u00bb). L\u2019ensemble du contenu est prot\u00e9g\u00e9 par les lois canadiennes et internationales sur le droit d\u2019auteur. Aucun contenu ne peut \u00eatre copi\u00e9, reproduit, distribu\u00e9 ou modifi\u00e9 sans l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de Le Bouquet St-Laurent Inc. ou des Tiers concern\u00e9s.<\/p>

Marques de commerce<\/strong><\/p>

\u00ab Fleurs en Vrac MTL \u00bb, \u00ab Le Bouquet St-Laurent Inc. \u00bb et les logos associ\u00e9s sont des marques de commerce de Le Bouquet St-Laurent Inc. Les autres marques affich\u00e9es sur le Site appartiennent \u00e0 leurs propri\u00e9taires respectifs. Aucun droit d\u2019utilisation d\u2019une marque ne vous est accord\u00e9 sans l\u2019autorisation \u00e9crite du titulaire.<\/p>

Utilisation du site Web<\/strong><\/p>

Vous acceptez d\u2019utiliser le Site uniquement \u00e0 des fins l\u00e9gales. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, t\u00e9l\u00e9charger, publier ou distribuer son contenu sans l\u2019autorisation \u00e9crite de Le Bouquet St-Laurent Inc., sauf pour un usage personnel et non commercial. Toute utilisation non autoris\u00e9e peut contrevenir aux lois sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

Il est interdit de publier sur le Site tout contenu ill\u00e9gal, diffamatoire, obsc\u00e8ne ou offensant. Le Bouquet St-Laurent Inc. se r\u00e9serve le droit de restreindre ou de mettre fin \u00e0 votre acc\u00e8s au Site, sans pr\u00e9avis.<\/p>

Commandes et substitutions<\/strong><\/p>

Nous faisons tout notre possible pour maintenir des niveaux d\u2019inventaire exacts et \u00e0 jour. Toutefois, en raison de la nature p\u00e9rissable des fleurs, la disponibilit\u00e9 peut varier. Les quantit\u00e9s affich\u00e9es sur le Site peuvent diff\u00e9rer \u00e0 la r\u00e9ception, et certains produits peuvent parfois arriver endommag\u00e9s ou non conformes aux attentes.<\/p>

Toutes les commandes sont sujettes \u00e0 confirmation \u00e0 leur r\u00e9ception. En cas de probl\u00e8me, nous vous contacterons afin de proposer des substitutions, des ajustements ou des solutions alternatives. En passant une commande, vous acceptez d\u2019acheter la quantit\u00e9 demand\u00e9e et reconnaissez que des substitutions de valeur \u00e9gale ou sup\u00e9rieure peuvent \u00eatre effectu\u00e9es au besoin.<\/p>

Les prix affich\u00e9s sont r\u00e9put\u00e9s exacts. Toutefois, en cas d\u2019erreur technique entra\u00eenant un prix incorrect, nous nous r\u00e9servons le droit de corriger l\u2019erreur et d\u2019ajuster ou d\u2019annuler la commande.<\/p>

Comptes, identifiants et mots de passe<\/strong><\/p>

Si vous cr\u00e9ez un compte, vous \u00eates responsable de la confidentialit\u00e9 de vos identifiants ainsi que de toutes les activit\u00e9s effectu\u00e9es sous votre compte. Vous devez nous aviser imm\u00e9diatement en cas d\u2019utilisation non autoris\u00e9e. Le Bouquet St-Laurent Inc. peut suspendre ou annuler tout compte \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis.<\/p>

Vos informations<\/strong><\/p>

Vous vous engagez \u00e0 fournir des informations exactes, compl\u00e8tes et \u00e0 jour (y compris les coordonn\u00e9es et informations de paiement). Vous \u00eates responsable de la mise \u00e0 jour rapide de vos donn\u00e9es. Le Bouquet St-Laurent Inc. se fie aux informations fournies et n\u2019est pas responsable des pertes d\u00e9coulant de donn\u00e9es erron\u00e9es ou p\u00e9rim\u00e9es.<\/p>

Prix et disponibilit\u00e9<\/strong><\/p>

Tous les prix sont en dollars canadiens, sauf indication contraire. Malgr\u00e9 nos efforts, des erreurs, omissions ou variations de disponibilit\u00e9 peuvent survenir. Nous nous r\u00e9servons le droit de corriger toute erreur, de modifier les prix ou descriptions, de limiter les quantit\u00e9s, ou d\u2019annuler toute commande (y compris les commandes d\u00e9j\u00e0 accept\u00e9es). Les taxes applicables (TPS, TVQ, TVH) ne sont pas incluses sauf mention expresse.<\/p>

Limitation de responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>

Le Site et son contenu sont fournis \u00ab tels quels \u00bb et \u00ab selon disponibilit\u00e9 \u00bb. Le Bouquet St-Laurent Inc. et les Tiers ne garantissent pas l\u2019exactitude, la fiabilit\u00e9 ou la pertinence du contenu. Dans toute la mesure permise par la loi, Le Bouquet St-Laurent Inc. d\u00e9cline toute garantie, expresse ou implicite.<\/p>

En aucun cas Le Bouquet St-Laurent Inc. ou les Tiers ne pourront \u00eatre tenus responsables de dommages directs, indirects, accessoires ou cons\u00e9cutifs, y compris la perte de profits, d\u00e9coulant de l\u2019utilisation du Site ou des Services.<\/p>

Indemnisation<\/strong><\/p>

Vous acceptez d\u2019indemniser et de d\u00e9gager de toute responsabilit\u00e9 Le Bouquet St-Laurent Inc., ses dirigeants, employ\u00e9s et repr\u00e9sentants pour toute r\u00e9clamation, perte ou d\u00e9pense r\u00e9sultant de votre utilisation du Site ou des Services.<\/p>

Liens vers des sites tiers<\/strong><\/p>

Le Site peut contenir des liens vers d\u2019autres sites Web. Ces liens sont fournis pour votre commodit\u00e9 uniquement. Le Bouquet St-Laurent Inc. n\u2019exerce aucun contr\u00f4le sur ces sites et n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9 quant \u00e0 leur contenu ou leurs pratiques de confidentialit\u00e9.<\/p>

Droit applicable<\/strong><\/p>

Le pr\u00e9sent Accord est r\u00e9gi par les lois de la province de Qu\u00e9bec, Canada. Tout litige sera soumis aux tribunaux de Montr\u00e9al, Qu\u00e9bec.<\/p>

Divisibilit\u00e9<\/strong><\/p>

Si une disposition du pr\u00e9sent Accord est jug\u00e9e invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeureront en vigueur.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Modalit\u00e9s et conditions \u2013 Fleurs en Vrac MTL Veuillez lire attentivement les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s et conditions (l\u2019\u00ab Accord \u00bb). En acc\u00e9dant \u00e0 ce site Web (le \u00ab Site \u00bb) et \u00e0 l\u2019une de ses pages, vous acceptez d\u2019\u00eatre li\u00e9 par les modalit\u00e9s ci-dessous. 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